Ce lundi 26 août à l’Hôtel de Ville se tiendra la séance du Conseil communal dès 20h00.
Les projets de délibération relatifs à la séance sont disponibles sur le site deliberations.be.
Ordre du jour :| 1 | Secrétariat - Programme Stratégique Transversal 2018-2024 - Evaluation finale - Prise d’acte |
| 2 | Secrétariat - Décisions des autorités de tutelle - Information |
| 3 | Secrétariat - Rapport de rémunération 2024 reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués aux mandataires et aux personnes non élues - Exercice 2023 - Ratification |
| 4 | Secrétariat - Elections communales et provinciales du 13.10.2024 - Ordonnance de police relative à l'affichage électoral |
| 5 | Travaux/Patrimoine - Propriété communale sise à front de la rue René Francq, 7 - Acquisition d’une parcelle de terrain par l’Intercommunale ORES ASSETS pour y installer une cabine gaz hors sol - Compromis de vente |
| 6 | Finances - Cultes - Fabrique d'église Sainte-Gertrude - Budget 2025 - Approbation |
| 7 | Finances - Cultes - Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2024 - Modification budgétaire n°1 - Avis favorable |
| 8 | Finances - Cultes - Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2025 - Avis favorable |
| 9 | Finances - Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.06.2024 |
| 10 | Finances - Marchés publics - Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’armoires vestiaires - Décision de recourir aux marchés de la police fédérale |
| 11 | Finances - Marchés publics - Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2024 - Mode de passation et conditions de certains marchés |
| 12 | Finances - Marchés publics - Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de petit matériel - Lot 1 : Décision de recourir aux marchés de la police fédérale - Lots 2, 3 et 4 : Principe - Devis - Mode de marché |
| 13 | Finances - Marchés publics - Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’un véhicule d’intervention et accessoires - Décision de recourir aux marchés de la police fédérale |
| 14 | Finances - Marchés publics - Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de mobilier divers - Lots 1, 2 et 3 : Décision de recourir aux marchés de la police fédérale |
| 15 | Finances - Marchés publics - Fourniture d’énergie 2025/2026 - Administration générale, C.P.A.S., R.F.I. et Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Adhésion au marché groupé organisé par la S.C.R.L. I.P.F.B.W. |
| 16 | Finances - Marchés publics - Marché de services pour les études de l’amélioration de différents systèmes HVAC dans les bâtiments - Centre administratif - Ecoles communales de Lillois et d’Ophain - Académie de Musique - Commissariat de police - Approbation des conditions |
| 17 | Finances - Marchés publics - Fêtes et cérémonies - Service voirie - Achat de machines et de matériel d'équipement et d'exploitation - Acquisition de matériel divers - Approbation des conditions |
| 18 | Finances - Marchés publics - Espaces Verts - Achat de machines et de matériel d’équipement et d’exploitation - Acquisition de matériel d'entretien de voirie - Approbation des conditions |
| 19 | Finances - Marchés publics - Administration générale - C.P.A.S. - Renouvellement de l'infrastructure IT - Support - In House - Principe - Devis - Mode de marché |
| 20 | Finances - Marchés publics - Centre administratif - Bâtiment A - Remplacement de la centrale de détection intrusion - Urgence - Admission de la dépense |
| 21 | Finances - Marchés publics - Réparation de voiries et d’égouts - Boulevard de l’Europe - Réparation du trottoir et du réseau d’égout - Urgence - Admission de la dépense |
| 22 | Finances - Marchés publics - Crèches communales - Travaux d’extension de la crèche "la Ribambelle" - Travaux d’installation d'un système de chauffage réversible - Approbation des conditions |
| 23 | Urbanisme et aménagement du territoire - Permis d’urbanisme - Demande n° 2023/PU243/G²HD de la S.P.R.L. NOVAVESTA tendant à construire 6 habitations unifamiliales, élargir la rue Arnould Bourgeys pour aménager un trottoir au droit du projet et modifier partiellement l'alignement existant sur le bien sis rue Arnould Bourgeys - Décret voirie du 06.02.2014 - Approbation de la modification de la voirie |
| 24 | Urbanisme et aménagement du territoire - Permis d’urbanisme - Demande n° 2023/PU243/G²HD de la S.P.R.L. NOVAVESTA tendant à construire 6 habitations unifamiliales, élargir la rue Arnould Bourgeys pour aménager un trottoir au droit du projet et modifier partiellement l'alignement existant sur le bien sis rue Arnould Bourgeys - Décret voirie du 06.02.2014 - Approbation de la modification partielle de l'alignement |
| 25 | Urbanisme et aménagement du territoire - Permis d’urbanisme - Demande n°2023/PU261/GH de la S.A. THOMAS & PIRON tendant à construire 21 habitations unifamiliales, équipées chacune d'une pompe à chaleur, et un immeuble de 7 appartements, ouvrir une voirie de desserte de type "partagée" depuis la rue Ernest Laurent et aménager un parking public, comprenant une zone de "dépose-minute", accessible depuis l'avenue de la Garde Impériale et l'avenue de l'Empereur, et modifier partiellement l'alignement sur le bien sis rue Ernest Laurent - Décret voirie du 06.02.2014 - Refus de l'ouverture d'une voirie communale |
| 26 | Urbanisme et aménagement du territoire - Permis d’urbanisme - Demande n°2023/PU261/GH de la S.A. THOMAS & PIRON tendant à construire 21 habitations unifamiliales, équipées chacune d'une pompe à chaleur, et un immeuble de 7 appartements, ouvrir une voirie de desserte de type "partagée" depuis la rue Ernest Laurent et aménager un parking public, comprenant une zone de "dépose-minute", accessible depuis l'avenue de la Garde Impériale et l'avenue de l'Empereur, et modifier partiellement l'alignement sur le bien sis rue Ernest Laurent - Décret voirie du 06.02.2014 - Refus de la modification partielle de l'alignement |
| 27 | Procès-verbal de la séance publique du 27.05.2024 |
| 28 | Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur) |