Ce lundi 27 mai à l’Hôtel de Ville se tiendra la séance du Conseil communal dès 20h00.
Les projets de délibération relatifs à la séance sont disponibles sur le site deliberations.be.
Ordre du jour :| 1 | Secrétariat - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale ordinaire du 03.06.2024 |
| 2 | Secrétariat - Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (I.P.F.B.W.) - Assemblée générale du 11.06.2024 |
| 3 | Secrétariat - Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 13.06.2024 |
| 4 | Secrétariat - Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 25.06.2024 |
| 5 | Travaux/Patrimoine - Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure en cours d'exécution - Création d'un giratoire avenue Alphonse Allard - Déplacement des installations d'électricité, de gaz et d'éclairage public |
| 6 | Finances - Cultes - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2022 - Approbation |
| 7 | Finances - Cultes - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2023 - Approbation |
| 8 | Finances - Cultes - Fabrique d'église Sainte-Gertrude - Compte 2023 - Approbation |
| 9 | Finances - Cultes - Fabrique d'église Sainte-Aldegonde - Compte 2023 - Approbation |
| 10 | Finances - Cultes - Fabrique d'église du Sacré-Cœur de l'Ermite - Compte 2023 - Approbation |
| 11 | Finances - Cultes - Eglise protestante évangélique - Compte 2023 - Approbation |
| 12 | Finances - Zone de police de Braine-l’Alleud n°5273 - Budget 2024 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire |
| 13 | Finances - Budget communal 2024 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire |
| 14 | Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2024 |
| 15 | Finances - Zone de police de Braine-l'Alleud n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.03.2024 |
| 16 | Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Exercice 2023 - Comptes annuels et état des recettes et dépenses - Rapport de gestion - Rapport sur le bilan |
| 17 | Finances - Marchés publics - Equipement de la voirie - Acquisition de mobilier urbain - Acquisition de poubelles et de bancs - Projet - Devis - Mode de marché |
| 18 | Finances - Marchés publics - Crèches communales - Travaux d’extension de la crèche "la Ribambelle" - Fourniture et installation d'élévateurs - Approbation des conditions et du choix du mode de passation |
| 19 | Finances - Marchés publics - Ecole communale de Lillois - Remplacement des menuiseries extérieures - Relance du marché - Approbation des conditions et du choix du mode de passation - Subsides |
| 20 | Finances - Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Financement d’investissement - Rénovation de la "Villa du Paradis" - Aménagement d'un parking - Projet - Estimation - Procédure sui generis |
| 21 | Finances - Régie Communale Autonome (R.C.A.) de Braine-l’Alleud - Terrain synthétique d'Ophain - Financement - Emprunt de 480.000,00 € - Caution solidaire |
| 22 | Zone de police de Braine-l'Alleud n° 5273 - Subsides - Appel à propositions de projets pour renforcer et soutenir la proximité de la police locale - Approbation de la proposition |
| 23 | Travaux/Patrimoine - Permis d'urbanisme n° 2021/PU270/NP délivré le 01.08.2022 pour un bien situé à la rue Gaston Dubois - Cession d’une bande de terrain |
| 24 | Travaux/Patrimoine - Permis d'urbanisme n° 2022/PU132/GH délivré le 06.02.2023 pour un bien situé à la rue Gaston Dubois - Cession d’une bande de terrain |
| 25 | Urbanisme et aménagement du territoire - Permis d'urbanisation - Demande n° 2024/PL001/GH de la S.A. MERBRAINE EQUILIS tendant à créer 16 lots pour des habitations unifamiliales, ouvrir une nouvelle voirie de desserte entre le sentier Vieille Ferme de Cambrai et l'avenue Blücher prolongée, modifier des voiries existantes avec l'élargissement de la rue du Charron et du sentier Vieille Ferme de Cambrai, et supprimer le sentier n°199, et créer, modifier ou supprimer les alignements correspondants sur un bien sis rue du Charron, sentier du Nicage et sentier Vieille Ferme de Cambrai - Décret voirie du 06.02.2014 - Approbation de la création, de la modification et de la suppression de la voirie |
| 26 | Urbanisme et aménagement du territoire - Permis d'urbanisation - Demande n° 2024/PL001/GH de la S.A. MERBRAINE EQUILIS tendant à créer 16 lots pour des habitations unifamiliales, ouvrir une nouvelle voirie de desserte entre le sentier Vieille Ferme de Cambrai et l'avenue Blücher prolongée, modifier des voiries existantes avec l'élargissement de la rue du Charron et du sentier Vieille Ferme de Cambrai, et supprimer le sentier n° 199, et créer, modifier ou supprimer les alignements correspondants sur un bien sis rue du Charron, sentier du Nicage et sentier Vieille Ferme de Cambrai - Décret voirie du 06.02.2014 - Approbation de la création, de la modification et de la suppression de plans d'alignement |
| 27 | Procès-verbal de la séance publique du 22.04.2024 |
| 28 | Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur) |